Le Ministère de l’Environnement et de l’Aménagement du Territoire (MATE) a demandé à l’APPA de rédiger un « retour d’expérience » sur les PRQA [1]. Le texte ci-dessous présente une synthèse des résultats issus de ce travail et reprend également un extrait d’un article publié en 2001 dans Pollution Atmosphérique[2].
Le retour d’expérience proposé s’appuie très largement sur les réflexions des Comités régionaux de l’APPA qui, dans l’ensemble, se sont beaucoup investis dans l’élaboration de ces plans qui représentent une démarche de prévention dans laquelle s’inscrivent les missions « reconnues d’utilité publique » de l’association. Les différents Comités ont donc vu dans la mise en oeuvre des PRQA une occasion de mettre au service de cette démarche de planification leur acquis accumulé au fil des ans à travers une connaissance fine des problèmes sanitaires « de terrain ».
Ce « retour d’expérience » porte autant sur leur processus d’élaboration que sur leur contenu. Il s’appuie sur l’examen de la déclinaison locale de cette procédure dans sept régions :
- Alsace,
- Auvergne,
- Midi-Pyrénées,
- Nord- Pas de Calais,
- Basse-Normandie,
- Champagne-Ardenne,
- Provence- Alpes- Côte d’Azur.
L’exercice de planification régionale est modulé par les particularités locales. Les documents produits illustrent cette diversité : certains documents sont très concis, organisés pour faciliter la lecture du « grand public », d’autres documents sont beaucoup plus volumineux avec un caractère « scientifique » plus affirmé; d’autres encore n’ont pas encore revêtu leur forme adaptée pour « l’information du public ». Certains plans proposent 8 orientations, d’autres en présentent 50 ... Toutefois, la véritable évaluation de ces documents de planification ne pourra être établie qu’au vu des résultats obtenus sur le plan de l’amélioration de la qualité de l’air et de la santé des citoyens.
Pour plus d'informations, téléchargez l'article détaillé
(1) 2000 Rapport et annexes
(2) I. ROUSSEL, S. FRERE, 2001, « Retour d’expérience sur les PRQA », Pollution Atmosphérique, n° 171, Jt-sept 2001, p. 363-382
Contact : APPA Nord - Pas de Calais